Conditions Générales de Mise à DispositionVéhicules de collection, itinéraires et expériences Cockpit

Cockpit Vintage Cars & Tourism est une marque commerciale exploitée par :

COCKPIT CLIENT SARL

142 rue Albert 1er – 41000 Blois

RCS 792 197 287

Activité : Opérateur de voyages et de séjours (Code APE / NAF à préciser)

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1. Objet

Cockpit propose la mise à disposition de véhicules de collection, avec ou sans itinéraire, ainsi que l’organisation d’expériences touristiques, journées sur mesure et rallyes.

Toute réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

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2. Conducteurs et conditions d’accès

Les véhicules sont confiés exclusivement à des conducteurs déclarés et désignés au contrat d’assurance, titulaire d'un permis de conduire pour une voiture à boîte mécanique et en cours de validité. Tout changement pouvant intervenir entre la date de transmission et le jour de l'utilisation devra être notifié à cockpit.

Conditions requises :

être âgé de plus de 25 ans
être titulaire d’un permis B valide depuis plus de 5 ans
justifier d’un usage régulier de la conduite d'un véhicule à boîte mécanique

Nombre de conducteurs autorisés :

1 conducteur maximum par demi-journée
2 conducteurs maximum pour toute location supérieure à une journée

Tout changement de conducteur non déclaré est strictement interdit sauf cas de force majeure avérée.

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3. Cas des groupes et entreprises

Dans le cadre de prestations organisées pour le compte d’une entreprise, d’une agence ou de toute personne morale :

les conducteurs sont désignés nominativement et associés à une voiture
leurs coordonnées sont complétées par l’identité et l’adresse de l’entreprise organisatrice locataire.

L’entreprise cliente :

reconnaît les conducteurs comme agissant sous sa responsabilité
s’engage à faire respecter les conditions d’utilisation
signe l’engagement relatif à l’assurance
fera son affaire de tout accident qui pourrait être considéré comme un accident du travail. Cockpit intervient dans le domaine du loisir et du voyage.

Les échanges de véhicules entre participants sont strictement interdits.

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4. Conditions de mise à disposition

La mise à disposition du véhicule est conditionnée :

à la fourniture des documents demandés
au règlement complet de la prestation préalablement à sa réalisation (sauf accord écrit spécifique sous toute forme)
à l'accord de traçabilité du véhicule par tout système
à l’acceptation des présentes conditions

Cockpit se réserve le droit de refuser la mise à disposition en cas de comportement inadapté du ou des conducteurs ou de non-respect des conditions.

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5. Prise en main du véhicule

Un état du véhicule est établi au départ.

L’utilisateur doit signaler toute anomalie avant son départ.

À défaut, le véhicule est réputé conforme.

Les véhicules sont contrôlés, préparés et essayés entre chaque mise à disposition et font l'objet d'un entretien méticuleux.

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6. Utilisation du véhicule

Les véhicules confiés sont des véhicules de collection nécessitant une conduite attentive.

L’utilisateur s’engage à :

respecter le Code de la route
adopter une conduite souple et adaptée à la promenade
respecter les spécificités mécaniques, notamment les boîtes de vitesses nécessitant des passages lents et décomposés ou les recommandations donnees liées à l'âge ou au modèle.

Sont strictement interdits :

conduite sous alcool ou stupéfiants
utilisation sur autoroutes ou voies assimilées
usage sur circuit ou routes non carrossables
transport à titre payant
surcharge ou usage non conforme

Il est interdit :

de fumer, vapoter, boire ou manger dans les véhicules. Si des bouteilles d'eau sont remises il convient de les boires lors des arrêts et de les jeter dans une poubelle à la fin de la mise à disposition. Pour les documents remis au départ à titre personnel (carnet de voyage) il convient aussi de les retirer. Le nettoyage des voitures ne comprend pas l'enlèvement des objets.
d’apposer tout élément décoratif sans autorisation (logo magnets fleurs etc)
de transporter des animaux sauf accord spécifique

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7. Encadrement et comportement

Dans le cadre de prestations encadrées, les équipes Cockpit peuvent refuser ou interrompre la prise de volant à tout moment en cas de comportement inadapté.

Dans ce cas un rapport sera envoyé à l'organisateur pour décrire les raisons.

Une règle de modération est appliquée : maximum deux verres d’alcool pour les conducteurs.

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8. Itinéraires

Les itinéraires fournis sont indicatifs.

Le conducteur reste responsable de son parcours, notamment en cas de déviation, de danger ou de modification des conditions de circulation auxquels il doit s'adapter.

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9. Carburant et entretien

Les véhicules utilisent du Sans Plomb 98 avec additif.

Aucun complément de carburant n êst à faire sauf consignes spécifiques données lors de la prise en main en cas d'utilisation nécessitant mise à niveau.

L’utilisateur doit rester attentif à tout dysfonctionnement et notamment toute odeur ou dégagement (essence, électricité, caoutchouc, liquide de refroidissement, huile, constat de fuite sous le véhicule ou sur une roue, fumée etc.)

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10. En cas de panne

Les véhicules font l’objet d’un entretien attentif, de contrôles réguliers et d’essais entre chaque mise à disposition.

Cependant, en raison de leur nature, les véhicules de collection peuvent présenter des aléas mécaniques imprévisibles.

Malgré toute l’attention portée, une panne peut exceptionnellement survenir.

Dans ce cas :

Cockpit est contacté immédiatement
les procédures d’assistance sont mises en place (réparation à distance, conseil, intervention d'un de nos partenaires ou dépannage)
le véhicule est rapatrié si nécessaire
les passagers sont raccompagnés vers Cockpit

Les frais complémentaires restent à la charge de l’utilisateur.

La prestation pourra être ajustée, reportée ou faire l’objet d’un geste commercial.

Ces aléas ne sauraient engager la responsabilité de Cockpit sauf faute avérée.

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11. Restitution

Le véhicule doit être restitué à l’heure convenue.

L’utilisateur doit signaler tout dysfonctionnement ou dommage constaté.

Le véhicule ne doit pas être lavé.

Un nettoyage complémentaire au forfait pourra être facturé en cas d'objets abandonnés ou de salissures anormales

Certains véhicules peuvent nécessiter l’utilisation d’un plaid de protection en cas de port de pantalon foncé et de siège tissus.

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12. Dépôt de garantie

Un dépôt de garantie est demandé :

montant standard : 1 500 €
véhicules sport ou prestige : jusqu’à 7 000 €

Dans le cadre de groupes, il peut être remplacé par un engagement écrit global.

Le dépôt ou l'engagement de caution couvre les dommages et frais éventuels

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13. Paiement

Particuliers :

paiement intégral à la réservation.

Groupes :

acompte minimum de 50 %, solde avant la prestation à la signature du projet.

le solde, 2 semaines avant la prestation

Les compléments et ajouts sont réglés sur facture comptant après la prestation.

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14. Annulation

Plus de 30 jours avant la prestation :

Cockpit conserve jusqu’à 50 %.

Entre 30 et 15 jours : jusqu’à 75 % du par le client

Moins de 15 jours : 100 % du par le client

En cas de comportement inadapté ou documents non conformes, et annulation de ce fait par cockpit, les sommes restent acquises.

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15. Assurance

Les véhicules sont assurés tous risques.

Franchise : 1 200 €.

L’utilisateur est responsable du véhicule.

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16. Déclaration de sinistre

En cas d’incident, l’utilisateur doit prévenir immédiatement Cockpit par tout moyen.

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17. Dommages et frais

Exemple de tarif

Rayure superficielle sans reprise de peinture 250 €

Nettoyage : 100 €

Clé : remplacement + 100 €

Km sup : 2 €/km

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18. Litiges

Tribunaux compétents : Blois.

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Tout est prévu. Il ne vous reste qu’à prendre le volant.